Cette page répertorie les documents officiels de gouvernance de FENB. Toutes les politiques sont disponibles dans les deux langues officielles. Les documents seront liés au fur et à mesure qu'ils seront téléchargés.

Gouvernance

Conseil et gouvernance

  • Manuel des politiques du conseil de FENB AN FR
  • Règlements de FENB AN FR
  • Plan stratégique 2024–2028 AN FR
Documents de politique

Politiques officielles

  • Politique sur la sécurité dans le sport, la conduite et la sécurité des athlètes AN FR
  • Protocole de commotion cérébrale AN FR
  • Politique de gestion des risques AN FR
  • Politique sur la diversité, l'équité et l'inclusion AN FR
  • Politique sur les langues officielles AN FR
  • Politique de gestion financière AN FR
  • Politique des ressources humaines AN FR
  • Politique de gestion des bénévoles AN FR
  • Politique de confidentialité et de protection des données AN FR
  • Politique d'assurance et de conformité juridique AN FR
  • Politique sur les conflits d'intérêts et l'éthique AN FR
  • Politique de gestion des crises et des urgences AN FR
  • Politique de résolution interne des différends AN FR
Rapports annuels

Rapports annuels du conseil et procès-verbaux

  • Procès-verbaux de l'AGA – Saison 2024–2025 AN
  • Procès-verbaux de l'AGA – Saison 2023–2024 AN
  • Procès-verbaux de l'AGA – Saison 2022–2023 AN
  • Procès-verbaux de l'AGA – Saison 2021–2022 AN
  • Procès-verbaux de l'AGA – Saison 2020–2021 AN
  • Procès-verbaux de l'AGA – Saison 2019–2020 AN
  • Procès-verbaux de l'AGA – Saison 2018–2019 AN
  • Procès-verbaux de l'AGA – Saison 2017–2018 AN
  • Procès-verbaux de l'AGA – Saison 2016–2017 AN
  • Procès-verbaux de l'AGA – Saison 2015–2016 AN
  • Procès-verbaux de l'AGA – Saison 2014–2015 AN
  • Procès-verbaux de l'AGA – Saison 2013–2014 AN
  • Procès-verbaux de l'AGA – Saison 2012–2013 AN